Le site www.missions-mmm.com est la propriété de Missions MMM, PARIS. La conception et la réalisation de ce site Internet ont été conçues par Nathalie Calvo, graphiste et WEB designer. Le site WEB est hébergé par le prestataire AMEN (www.amen.fr). Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par courriel en cliquant ici. Le site WEB est un site donnant accès à la présentation de la société Missions et MMM. L'utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site : L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site www.missions-mmm.com est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Missions MMM ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site. L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site www.missions-mmm.com est à sa charge exclusive. Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site www.missions-mmm.com à partir d'un autre Etat que la France ; il s’engage à s’assurer également du respect de la législation localement applicable. 2. Informations contenues dans le site Les informations fournies sur www.missions-mmm.com le sont à titre informatif. L'utilisateur est notamment informé que, les informations personnelles communiquées par l'utilisateur du fait du formulaire présent sur le site sont destinées à Missions MMM et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers et autres sociétés quelles qu'elles soient. Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir, le sont sur une base volontaire. L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L'utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d'audience… afin d'améliorer la qualité du site. Le paramétrage de logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser, de la manière suivante : • si vous naviguez sur Internet avec le navigateur «MICROSOFT Internet Explorer 3 ou 4» : cliquez sur la barre de menu «affichage», puis sur «Options", puis sur «avancées». Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le quatrième est intitulé «avertir avant d'accepter des cookies» et, uniquement sur Internet Explorer 4, le cinquième est intitulé «refuser toujours les cookies». • si vous naviguez sur Internet avec le navigateur «MICROSOFT Internet Explorer 5» : cliquez sur la barre de menu «outils», puis sur «Options Internet», puis sur «Sécurité», puis sur «Personnalisez le niveau de sécurité» dans la rubrique «Cookies», choisissez «demandez» ou «désactivez» pour les deux options proposées. • si vous naviguez sur Internet avec le navigateur «NETSCAPE Navigator Gold 3» : sur la barre de menu «Edition», puis sur «Préférences», et mettez «avancées» en surbrillance, puis choisissez l'option désirée. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées ci-dessus.
Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des marques ou des logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de Missions MMM est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site www.missions-mmm.com pour :
Missions MMM se réserve la faculté, dans le cadre de ses droits, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique...qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus. Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite de Missions MMM, en envoyant un courriel au webmestre en cliquant ici. Les utilisateurs et visiteurs du site www.missions-mmm.com ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site www.missions-mmm.com sans l'autorisation écrite et préalable de Missions MMM. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Directeur de Publication du site www.missions-mmm.com.
Aucun mot de passe n'est nécessaire au moment de la conception de ce site WEB. Missions MMM ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse des codes d'accès et mots de passe des utilisateurs. L’utilisateur s’engage à informer Missions MMM de toute utilisation frauduleuse des codes d’accès et des mots de passe dès qu’il en a connaissance. Le changement de mot de passe est conseillé au moment de la première connexion pour des raisons de confidentialité, et reste possible à tout moment par la suite. Il est conseillé par ailleurs aux utilisateurs de modifier ce mot de passe régulièrement.
Missions MMM se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Le droit applicable est le droit français. |